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[TECHNOLOGIE DU BÂTIMENT] Signature architecte
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- yannickniortV.I.P.
- Humeur : I7 5820K et nvidia GTX980
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Age : 51
Localisation : LYON
Emploi : dessinateur/métreur boxe
Bonjour
je vais construire une maison de 90 m² environ sur un terrain où il y a une maison de 90 m² dessus déjà
Pour vous signature architecte ou pas ?
je vais construire une maison de 90 m² environ sur un terrain où il y a une maison de 90 m² dessus déjà
Pour vous signature architecte ou pas ?
Dernière édition par yannickniort le Ven 19 Mai 2017 - 15:27, édité 2 fois (Raison : Intitulé message)
- freroilmodérateur
- Humeur : Je suis Oli .... ;)
Date d'inscription : 25/09/2008
Nombre de messages : 11948
Points : 20663
Age : 49
Localisation : Bordeaux
Emploi : architecture, design,..
à mon sens oui.. pas une annexe.. construction sup à 40m2 et totalité concernée par la parcelle sup à 140 ...
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Le coup le plus rusé que le diable ait jamais réussi, ça a été de faire croire à tout le monde qu'il n'existait pas
*MacPro 2013 - Portable MSI 7700HQ W10 - PC i9-10900 RTX3070
Bonjour ,
Moi je dit oui. Pourquoi ? Il me semble que l'on compte tout les surfaces des bâtiments présent collé ou pas .
Et si la maison et sur la meme parcelle ou parcelle voisine appartenant au propriétaire de la premier maison, la deuxième maison serai donc considérée comme annexe a l'habitation déjà présente.
Apres je me trompe peu être...
Moi je dit oui. Pourquoi ? Il me semble que l'on compte tout les surfaces des bâtiments présent collé ou pas .
Et si la maison et sur la meme parcelle ou parcelle voisine appartenant au propriétaire de la premier maison, la deuxième maison serai donc considérée comme annexe a l'habitation déjà présente.
Apres je me trompe peu être...
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PC: win 10 / IntelCore i7 6800k/ 32 Go RAm / Nvidia Geforce GTX 1080
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- yannickniortV.I.P.
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Date d'inscription : 02/04/2011
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Localisation : LYON
Emploi : dessinateur/métreur boxe
j'ai appelé la mairie concernée fin de matinée
A priori elle m a dis que non elle, que l'on prenais juste la nouvelle construction en compte
A priori elle m a dis que non elle, que l'on prenais juste la nouvelle construction en compte
- Couloumodérateur
- Humeur : Plus piquante que jamais
Date d'inscription : 29/06/2010
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Points : 14127
Localisation : Luxembourg
Emploi : Dessinateur
Je dirais pareil, surtout que maintenant n'est comptée que la SDP et non l'emprise pour le recours à un archi.yannickniort a écrit: ... que l'on prenais juste la nouvelle construction en compte
@Yannick, j'ai éditer le titre de ton message pour remettre l'intitulé d'origine.
Il ne c'est pas affiché quand tu l'as créé?
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iMac 27' 2019 / MacOS 12.6 Monterey / Radeon Pro 575X 4 Go / 3,6 GHz Intel Core i9 / 32Go RAM / (non c'est moi qui est copié sur Chapi)
Moi aussi j'étais aventurier autrefois, et puis, j'ai pris une flèche dans le genou.
- yannickniortV.I.P.
- Humeur : I7 5820K et nvidia GTX980
Date d'inscription : 02/04/2011
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Emploi : dessinateur/métreur boxe
oupssss je ne sais pas mais merci
- Couloumodérateur
- Humeur : Plus piquante que jamais
Date d'inscription : 29/06/2010
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Localisation : Luxembourg
Emploi : Dessinateur
Maintenant, quand tu créés un nouveau sujet, entre crochets apparait automatiquement le forum dans lequel tu te trouves.yannickniort a écrit:oupssss je ne sais pas mais merci
Regarde le texte défilant en haut de page
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iMac 27' 2019 / MacOS 12.6 Monterey / Radeon Pro 575X 4 Go / 3,6 GHz Intel Core i9 / 32Go RAM / (non c'est moi qui est copié sur Chapi)
Moi aussi j'étais aventurier autrefois, et puis, j'ai pris une flèche dans le genou.
Pour moi non. Je me suis déjà fait avoir sur un PC d'une extension de maison ou la totalité de la surface de plancher avec extension, portait le tout à plus de 170 m² donc obligation de signature d'archi (j'ai pu m'arranger). Sinon même si sur une même parcelle est présent un bâtiment de, par exemple, 200m² et une construction est projetée sur cette même parcelle de moins 170 m² (150 m² aujourd'hui) alors pas besoin de signature d'archi. Il s'agit d'un bâtiment bien distinct et non pas d'une extension du bâtiment existant.
Ceci dit avec la modification récente de la loi sur le recours à l'archi ça a peut-être changé.
Ceci dit avec la modification récente de la loi sur le recours à l'archi ça a peut-être changé.
- yannickniortV.I.P.
- Humeur : I7 5820K et nvidia GTX980
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ok merci pour moi c'est ça ...
résolu
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