Re: [ TECHNOLOGIE DU BATIMENT ] Dossier de Déclaration Permis de construire/Préalable.

**Fab** · **Fab** le Jeu 30 Jan 2014 - 11:50

@cédric77 a écrit:Je reviens vers vous car j'ai quelques soucis pour remplir le formulaire des surfaces...
Si quelqu'un pouvait m'aider.J'ai fais ça mais je ne sais pas si c'est bon.Surface plancher Exitant = 141.68m²Surface plancher projet = 140.59m²
Donc en surface démolie ou supprimée cela me fait 1.09m² Dois je mettre une surface créer ? Je suis un peu perdu à vrai dire.Il n'y a aucune surface à déduire.( si vous pouviez m'aider avec le fichier excel ou la fiche d'aide au calcul de surface et taxe )Amicalement.

Pourquoi il y a une perte de surface de 1.09m²? tu fais un agrandissement....

@freroil a écrit:bon bon..oki...donc pour être plus clair..je vais m'exprimer de manière claire, audible et.. heu... heu..? enfin bref.. tu vas comprendre ce que je souhaitais dire. je ne pouvais déplacer le post et donc pas le modérer car celui-ci était dans une section dont je n'étais moi-même pas modérateur, donc je ne pouvais intervenir sur celui-ci..est-ce que par cette manière dont je me suis exprimé , et .. et je le souligne.. sans faute d'orthographe !!!

Merci Fréro f-rouge

**cédric77** · **cédric77** le Jeu 30 Jan 2014 - 11:51

Perte de surface de 1.09 m² car je vais faire mettre de l'isolant tout le tour des murs du garage ( qui ne sont pas isolé).

**Fab** · **Fab** le Jeu 30 Jan 2014 - 11:56

@cédric77 a écrit:Perte de surface de 1.09 m² car je vais faire mettre de l'isolant tout le tour des murs du garage ( qui ne sont pas isolé).

Oui tu as raison marteau

mais je ne pensais pas que cela ferrait autant....

**Coulou** · **Coulou** le Jeu 30 Jan 2014 - 11:56

Salut Cedric,
J'ai peut-être raté une étape, mais d'où viennent tes 1,09 de surface démolie?
Pour moi tu n'as pas de surface démolie.

Normalement pour ce genre de projet, ta surface taxable doit être la même que ta surface de plancher.

**Coulou** · **Coulou** le Jeu 30 Jan 2014 - 11:57

@cédric77 a écrit:Perte de surface de 1.09 m² car je vais faire mettre de l'isolant tout le tour des murs du garage ( qui ne sont pas isolé).

Ok j'ai mis trop de temps à répondre ... marteau

**cédric77** · **cédric77** le Jeu 30 Jan 2014 - 11:59

J'ai mis 7.5 cm d'isolants pour atteindre un R de 2.3 et être bon par rapport à la RT de l'existant ( ou RT partielle)

**cédric77** · **cédric77** le Jeu 30 Jan 2014 - 12:06

@Coulou a écrit:Salut Cedric,
J'ai peut-être raté une étape, mais d'où viennent tes 1,09 de surface démolie?
Pour moi tu n'as pas de surface démolie.

Normalement pour ce genre de projet, ta surface taxable doit être la même que ta surface de plancher.

Voilà c'est bien ça Coulou, ma Surface taxable est la même que ma Surface de plancher. 140.59m².

Mais lorsque je veux remplir ce fichier page 5 https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13703.do

Mon chiffre 140.59m² corresponds bien à " Surface taxable (1) totale créée de la ou des constructions" ?

Enfin j'ai vraiment besoin d'un coup de pousse^^ vous vous en êtes rendu compte je pense..^^

**Coulou** · **Coulou** le Jeu 30 Jan 2014 - 13:43

@cédric77 a écrit:Mon chiffre 140.59m² corresponds bien à " Surface taxable (1) totale créée de la ou des constructions" ?

Non, pour ce formulaire des impositions ta surface créée est de zéro.
La surface du garage existant est déjà comprise dans la surface taxable.

**freroil** · **freroil** le Jeu 30 Jan 2014 - 14:19

ce qui me parait justement bizarre.. car au départ, si l'on doit déclarer une surface de plancher, le dit garage ne devrait pas en faire partie...

**Fab** · **Fab** le Jeu 30 Jan 2014 - 14:46

@freroil a écrit:ce qui me parait justement bizarre.. car au départ, si l'on doit déclarer une surface de plancher, le dit garage ne devrait pas en faire partie...

Oui tu as raison Fréro au départ il faut déclarer sa surface de plancher en déduisant le garage au niveau des plans les fameux 170m² et ensuite comme tu ajoute ton garage comme surface d'habitation, ta surface de plancher à déclarer pour la surface taxable sera sur la totalité et toujours au nu intérieure et même si il y avait un garage en plus.
C'était claire là..... f-rouge

Oui c'était claire

**Coulou** · **Coulou** le Jeu 30 Jan 2014 - 14:59

Oui pour la surface de plancher on créé bien de la surface, mais pas pour la surface taxable.

**Fab** · **Fab** le Jeu 30 Jan 2014 - 15:09

Eh oui vue que le foncier existe déja. ils ne peuvent pas taxer plus que les murs existant.

**cédric77** · **cédric77** le Jeu 30 Jan 2014 - 16:38

Oui si je reprends le projet par le bon bout...

L'existant :

- Surface taxable = 141.68 m²
- Surface de plancher = 141.68 m² - 21.01 m² (garage) = 120.67 m².

Projet :

- Surface taxable = 141.68 m² - 1.09 ( surface supprimée isolant) = 140.59 m²
- Surface de Plancher = 141.68 m² - 1.09 m² = 140.59 m²

Dans mon tableau, je mets l'état existant des surfaces et le projet ce sera plus compréhensible,non?

Une chose par contre... Je ne comprends pas les " 10% des surfaces de plancher affectées à l'habitation".

**freroil** · **freroil** le Jeu 30 Jan 2014 - 16:54

/10% :
cela ne te concerne pas, cela concerne un collectif ou du meme genre..

**Coulou** · **Coulou** le Jeu 30 Jan 2014 - 17:40

@cédric77 a écrit:Dans mon tableau, je mets l'état existant des surfaces et le projet ce sera plus compréhensible,non?

Dans le tableau "Fiche d'aide pour le calcul ..."?

Sinon dans le formulaire DP oui, pas le choix :icon_wink:

**cédric77** · **cédric77** le Jeu 30 Jan 2014 - 21:33

Alors dans le DP à la page 2 ( 3.2) Surfaces de plancher

Surface plancher existante : 120.67m²
Surface de plancher créée : 140.59 m² - 120.67 m² = 19.92 m²
Surface de plancher supprimée : 1.09 m²

Vous êtes d'accord ?

Et je voulais également faire un bon tableau résumant tout pour moi, le client, c'est toujours bien d'avoir tout sur une page résumé. ( pour moi ^^)

[ TECHNOLOGIE DU BATIMENT ] Dossier de Déclaration Permis de construire/Préalable. - Page 5 510

[ TECHNOLOGIE DU BATIMENT ] Dossier de Déclaration Permis de construire/Préalable. - Page 5 510

**freroil** · **freroil** le Ven 31 Jan 2014 - 0:29

heu.. t'as oublié un "i" à "viellies".. clindoeil

sinon oui tu auras rapidement toutes tes infos sous les yeux.. mais je penses que vu que tu l'as travaillé tu connais tout cela parcoeur clindoeil

**Fab** · **Fab** le Ven 31 Jan 2014 - 8:08

@freroil a écrit:heu.. t'as oublié un "i" à "viellies"..
sinon oui tu auras rapidement toutes tes infos sous les yeux.. mais je penses que vu que tu l'as travaillé tu connais tout cela parcoeur

Alors tu as des insomnies :ac-6:tu vas avoir les yeux écarquillés ce matin.... fou

**cédric77** · **cédric77** le Ven 31 Jan 2014 - 9:08

@freroil a écrit:heu.. t'as oublié un "i" à "viellies"..
sinon oui tu auras rapidement toutes tes infos sous les yeux.. mais je penses que vu que tu l'as travaillé tu connais tout cela par coeur

Merci Freroil, il est passer entre les mailles du filet celui là ^^

Ensuite c'est compréhensible, ce fichier me sert de page de garde à la DP. ça ne fait pas trop d'information ?

Et merci pour ta réponse à 0h29 ^^ Je savais bien que c'était un forum génial ou les personnes sont actives clindoeil

**freroil** · **freroil** le Ven 31 Jan 2014 - 9:15

meum po..apres 3 café..tout va bien..
[ TECHNOLOGIE DU BATIMENT ] Dossier de Déclaration Permis de construire/Préalable. - Page 5 3

**freroil** · **freroil** le Ven 31 Jan 2014 - 9:18

ben c'est pas mal, ca regroupe toute les infos.. mais cela ne te dédouane pas de faire une notice de présentation écrite, pour ma part, je mettrai cela si tu veux la mettre absolument dans ton dossier à la suite de la notice..

**cédric77** · **cédric77** le Ven 31 Jan 2014 - 10:25

D'accord, je ne savais pas qu'il fallait faire une notice.

Ce serait donc le DP 11 ? Mon projet n est pas proche d'un monument, d'un patrimoine architectural ni rien.

Ou alors juste une notice de présentation du projet c 'est bien ça? Pas une piece obligatoire avec un numero ect?

**freroil** · **freroil** le Ven 31 Jan 2014 - 10:43

nullement obligatoire vu que en théorie tu l'écris dans le formulaire succintement.. mais bon pour ma part, je le fais comme pour le pc4..

**Coulou** · **Coulou** le Ven 31 Jan 2014 - 10:44

Salut Cédric,

Ton tableau est très bien, mais moi je le garderais pour moi, l'administration à tout ce qu'il lui faut avec les deux formulaires.

Si ton projet n'est pas dans un secteur Bâtiment de France, pas besoin non plus de notice.
Par contre, tu peux préciser sur tes façades (DP.4) les matériaux utilisés notamment pour la baie vitrée.

**cédric77** · **cédric77** le Ven 31 Jan 2014 - 10:52

D'accord mais tu le présente comment ? Je la nomme "notice explicative du projet" et je la mets juste apres ma page de garde avec toutes les surfaces ect ? Je ne peux pas la mettre avant, ça me ferait tout changer...

Je suis d'accord avec toi pour mettre la notice, c'est toujours mieux une explication correcte.

Oui j'ai vu qu'on pouvait décrire le projet en 3.1.

[ TECHNOLOGIE DU BATIMENT ] Dossier de Déclaration Permis de construire/Préalable.